Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NAVY
PLISSON société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94539255
Date de dépôt :
07/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2014

Présentation de la marque NAVY

Déposée le 7 octobre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLISSON domicilié(e) 100 rue Petit,75019 PARIS (dossier no 2273424) - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 735 020 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLISSON domicilié(e) 100 rue Petit,75019 PARIS (dossier no 2273424) - 75019 - France.

La marque NAVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NAVY est expirée depuis le 7 octobre 2014.

PLISSON a également déposé les autres marques suivantes : LASER , "PARADOR" , SUPER-GLISSEUR , SUPER JUNIOR , FUMARD , SG 4 , E.T.E. 4 x 4 , SOLOGNE


PLISSON société par actions simplifiée - 100 rue Petit,75019 PARIS (dossier no 2273424) - 75019 - France - SIREN 775735020


PLISSON - 100 rue Petit,75019 PARIS (dossier no 2273424) - 75019 - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2004 n°2273424 - Publication au BOPI 2004-10-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-14

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

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